Date: 2014/03/03 -- Catégorie(s) : Parlement, Projet de loi émanant d'un député

Elizabeth May : Monsieur le Président, aujourd’hui, j’ai le grand honneur de présenter en deuxième lecture ce projet de loi concernant une stratégie nationale relative à la maladie de Lyme. Lorsque nous sommes capables de travailler ensemble en tant que députés, tout est possible. J’ai l’insigne honneur de présenter un projet de loi que je ...

Date: 2013/05/01 -- Catégorie(s) : Projet de loi émanant d'un député

Elizabeth May demande à présenter le projet de loi C-503, Loi modifiant la Loi électorale du Canada (soutien des candidats au niveau local). Monsieur le Président, c’est avec grand plaisir que je prends la parole aujourd’hui pour présenter un projet de loi qui est tout à fait dans la note, vu le vent de démocratie ...

Date: 2013/03/20 -- Catégorie(s) : Projet de loi émanant d'un député

Elizabeth May demande à présenter le projet de loi C-484, Loi visant la modification du Règlement sur la réduction des émissions de dioxyde de carbone — secteur de l’électricité thermique au charbon. Monsieur le Président, j’ai l’honneur de prendre la parole aujourd’hui pour présenter ce projet de loi parlementaire en vue de réduire les gaz ...

Date: 2012/10/23 -- Catégorie(s) : Projet de loi émanant d'un député

Elizabeth May : Monsieur le Président, je pense que, après cet excellent discours du député de Kitchener—Conestoga, il importe de veiller à ce que personne ne prenne la parole pour que nous puissions procéder à un vote par oui ou par non et adopter ce projet de loi. Harold Albrecht : Monsieur le Président, j’apprécie ...

Date: 2012/10/17 -- Catégorie(s) : Projet de loi émanant d'un député

Elizabeth May avec l’appui du député de Thunder Bay—Superior-Nord, demande à présenter le projet de loi C-454, Loi sur la Journée des petits garrots. - Monsieur le Président, on dirait que je fais déjà des heureux en présentant un projet de loi d’initiative parlementaire visant à proclamer le 15 octobre Journée nationale des petits garrots. ...

Date: 2012/10/17 -- Catégorie(s) : Projet de loi émanant d'un député

En bref, ce projet de loi modifierait la Loi électorale du Canada afin d’ériger en infraction passible de fortes amendes le fait de communiquer sciemment des faux renseignements dans des messages vocaux. Il prévoit également certaines obligations de rendre des comptes à Élections Canada dans le contexte d’un cadre défini. Appuyé par Elizabeth May october ...

Date: 2012/10/15 -- Catégorie(s) : Projet de loi émanant d'un député

Elizabeth May : Monsieur le Président, je félicite le député de Chicoutimi—Le Fjord. Il a mon appui au regard de cette motion. À son avis, serait-ce une bonne idée d’inclure dans ce comité des représentants des autres partis de la Chambre des communes, comme le Bloc québécois et le Parti vert? Dany Morin :  Monsieur ...

Date: 2012/10/05 -- Catégorie(s) : Projet de loi émanant d'un député

En bref, ce projet de loi désignerait le vendredi précédant le jour de l’Action de grâces comme « Journée nationale de l’alimentation locale » à remercier les producteurs pour le travail qu’ils accomplissent toute l’année. Appuyé par Elizabeth May october 23, 2012 Cliquer ici pour le document complet. Print this page...

Date: 2012/10/01 -- Catégorie(s) : Projet de loi émanant d'un député

En bref, ce projet de loi modifierait la Loi canadienne sur les droits de la personne en ajoutant les caractéristiques génétiques à la liste des motifs de distinction illicite. Appuyé par Elizabeth May octobre 23, 2012 Cliquer ici pour le document complet. Print this page...

Date: 2012/09/24 -- Catégorie(s) : Projet de loi émanant d'un député

En bref, ce projet de loi encourage les administrations locales à ouvrir annuellement les portes de leurs installations le premier samedi de juin afin d’y admettre gratuitement la population. L’initiative vise à bénéfique pour les Canadiens puisqu’elle encouragera l’activité physique saine. Appuyé par Elizabeth May septembre 25, 2012 Cliquer ici pour le document complet. Print this page...

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