Au cours du dernier million d’années, jamais le CO2 n’avait excédé 280 ppm (d’après la lecture des données de base sur la chimie de l’atmosphère recueillies dans les glaces de l’Antarctique). Les taux de concentration des gaz à effet de serre (GES) sont un type de mesure très différent de celui des taux d’émission de GES. Les taux de concentrations durent très longtemps; des siècles peuvent s’écouler avant qu’ils ne baissent; les taux d’émission, quant à eux, peuvent baisser au cours d’une nuit. Il est urgent de commencer à réduire les émissions parce que les concentrations qu’elles engendrent aujourd’hui nous réservent un réchauffement climatique que nous devrons subir pendant les 100 prochaines années.

Elizabeth May, chef du Parti vert du Canada, et Andrew Weaver, candidat du Parti vert aux élections en Colombie‑Britannique, croient tous deux que cette nouvelle étape de la saga climatique devrait lancer le signal d’un virage majeur vers les technologies propres capables de mettre un frein à cette courbe ascendante.

« En dépassant les 400 ppm, nous pénétrons dans une zone dangereuse. Il nous faut immédiatement faire marche arrière et nous convertir aux nouvelles technologies propres afin de réduire les GES », a déclaré Mme May, députée de Saanich-Gulf Islands.

Mme May a déposé un projet de loi d’initiative parlementaire visant à plafonner les émissions de dioxyde de carbone provenant des centrales thermiques au charbon.

« Il est clair que les émissions provenant de ces centrales sont parmi les plus dangereuses pour la planète. Les technologies propres qui existent aujourd’hui peuvent nous aider à affronter les défis du 21^e siècle », a‑t‑elle déclaré.

Les scientifiques s’accordent maintenant pour dire que les gaz à effet de serre doivent être circonscrits de manière à empêcher les températures moyennes mondiales d’augmenter de deux degrés Celsius. Cette température limite, selon eux, sera atteinte quelque part entre 425 ppm et 450 ppm.

Le climatologue et leader adjoint du Parti vert de la Colombie‑Britannique, Andrew Weaver, affirme que la barre que nous franchissons aujourd’hui peut être le prélude à une nouvelle réalité économique en Colombie‑Britannique.

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Hier en Chambre, Mme May déposait son projet de loi d’initiative privée C-484 dans le but d’amender la réglementation sur les émissions de gaz à effet de serre issues des centrales thermiques alimentées au charbon adoptée à la fin de l’année dernière. « Ce projet de loi est exactement ce que les Conservateurs de Harper auraient dû faire s’ils se préoccupaient vraiment des changements climatiques », a dit Mme May. « Malgré ses nombreux points de discussion, Peter Kent a plié sous le poids de l’influence des sociétés d’énergie et affaibli la réglementation déjà peu ambitieuse qu’il proposait pour réduire les émissions de gaz à effet de serre du secteur de l’électricité au charbon. C-484 prouve qu’ils pourraient facilement améliorer cette réglementation s’ils voulaient effectivement le faire. »

Cette nouvelle réglementation, abondamment critiquée et complètement inadéquate, vise à limiter les émissions de gaz à effet de serre issues de la combustion du charbon pour produire de l’électricité, mais contient de graves lacunes, comme une période de grâce de 50 ans pour les centrales construites après 1986. Le projet de loi C-484 insistera pour que toutes les centrales thermiques alimentées au charbon au Canada respectent la nouvelle norme de rendement fixée à 375 tonnes de CO2 par gigawattheure (t/GWh) d’ici 2025 – une norme d’émission initialement proposée par Peter Kent.

« Le dirigeant d’une société d’énergie qui décidait de bâtir une nouvelle centrale alimentée au charbon au cours des dernières décennies prenait un risque calculé; les faits entourant le phénomène des changements climatiques étaient déjà bien connus », a rappelé Mme May. « Ce projet de loi, qui propose une solution de rechange responsable à nos sources d’énergie les plus sales, est conforme aux exigences de la science et laisse suffisamment de temps au Canada pour lui permettre de transférer progressivement sa capacité de production de base vers des sources d’énergie plus propres. »

« Comment pouvons-nous espérer que d’autres pays comme la Chine, l’Inde ou les États-Unis cessent de brûler du charbon, alors que nous ne sommes même pas en mesure de le faire? Cessons d’être hypocrites », a dit Adam Olsen, candidat du Parti vert dans Saanich-Nord et les Îles. « Le projet de loi d’Elizabeth propose de commencer chez nous. C’est la seule avenue valable pour notre économie et pour notre environnement. »

« Le Canada, avec son PIB élevé et son abondance de sources d’énergie renouvelables, devrait être un chef de file naturel en matière de production d’énergie propre », a ajouté Andrew Weaver, candidat du Parti vert dans Oak Bay-Gordon Head et un des plus éminents climatologues canadiens. « Le projet de loi d’initiative privée d’Elizabeth May constitue un premier pas important dans cette transition essentielle pour le Canada vers une économie prospère, faible en carbone. »

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11h00 – Mme May tiendra une conférence de presse en compagnie d’Adam Olsen et Andrew Weaver, candidats du Parti vert de la Colombie-Britannique, pour défendre son récent projet de loi (C-484) visant à contrôler les émissions de gaz à effet de serre des centrales au charbon.

Inn At Laurel Point
680 Montreal Street
Victoria, Colombie-Britannique

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[QK8Fzz9bQNQ]

Monsieur le Président, j’ai l’honneur de prendre la parole aujourd’hui pour présenter ce projet de loi parlementaire en vue de réduire les gaz à effet de serre. Il est clairement établi que les émissions provenant des centrales électriques de charbon sont l’une des sources les plus dangereuses de gaz à effet de serre pour la planète.

Mon projet de loi d’initiative parlementaire contribuerait à améliorer et à renforcer les règlements laxistes proposés pour lutter contre les émissions de gaz à effet de serre provenant des centrales thermiques alimentées au charbon.

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SOMMAIRE

Le texte exige du gouverneur en conseil qu’il apporte certaines modifications au Règlement sur la réduction des émissions de dioxyde de carbone — secteur de l’électricité thermique au charbon afin d’accélérer la réduction de ces émissions au Canada.

PROJET DE LOI C-484

Loi visant la modification du Règlement sur la réduction des émissions de dioxyde de carbone — secteur de l’électricité thermique au charbon

Attendu :

• que le changement climatique anthropique — c’est-à-dire la déstabilisation et le réchauffement du climat mondial causés par l’homme — est dû à l’émission non réglementée et excessive de dioxyde de carbone et d’autres gaz à effet de serre dans l’atmosphère, jumelée à la déforestation et à d’autres changements d’affectation des terres, qui font augmenter la quantité de carbone dans l’atmosphère, et que, parce qu’il constitue la menace la plus importante pour l’humanité, il faut prendre des mesures en conséquence;
• que le Canada a la volonté d’éviter une augmentation de deux degrés Celsius de la température moyenne du globe, qui entraînerait des perturbations climatiques majeures et des pertes de vie, et que, pour cette raison, l’augmentation des émissions mondiales de gaz à effet de serre doit cesser d’ici 2015 et la tendance, être inversée, afin que les émissions soient réduites de 80 % dans l’ensemble — et de 90 % dans les pays développés — d’ici 2050;
• que, bien que le Canada ait signé un traité juridiquement contraignant, le Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, et se soit ainsi engagé à ramener d’ici 2012 ses émissions de gaz à effet de serre à 6 % sous les niveaux de 1990, le gouvernement du Canada a cessé en 2006 tout effort pour s’acquitter de ses obligations au titre du traité et, à la 15^e Conférence des parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques tenue en 2009 à Copenhague, au Danemark, il a affaibli davantage son engagement, fixant son objectif à 2,5 % au-dessus des niveaux de 1990 d’ici 2020;
• qu’il ressort du Rapport d’étape de 2012 sur la Stratégie fédérale de développement durable d’Environnement Canada que le Canada n’a aucune chance de réaliser l’objectif faible et sans fondement scientifique de réduction des émissions de gaz à effet de serre fixé à Copenhague;
• qu’il est clairement établi que les émissions provenant des centrales électriques au charbon sont l’une des sources les plus dangereuses de gaz à effet de serre pour la planète;
• qu’il existe des alternatives rentables à la production d’électricité à partir du charbon, particulièrement sur le plan de la gestion de la demande d’électricité;
• qu’il est moralement injustifiable que le Canada critique des pays étrangers moins bien nantis parce qu’ils ont recours au charbon pour produire de l’électricité alors qu’on ne montre aucun empressement à éliminer graduellement les centrales électriques au charbon au Canada,

DORS/2012-167

Sa Majesté, sur l’avis et avec le consentement du Sénat et de la Chambre des communes du Canada, édicte :

1. Dans les cent vingt jours suivant l’entrée en vigueur de la présente loi, le gouverneur en conseil apporte les modifications suivantes au Règlement sur la réduction des émissions de dioxyde de carbone — secteur de l’électricité thermique au charbon :

a) les sous-alinéas a)(ii) et (iii) de la définition de « vie utile » à l’article 2 sont remplacés par ce qui suit :
(ii) dans les autres cas, le 31 décembre 2025;
b) l’alinéa b) de la définition de « vie utile » à l’article 2 est remplacé par ce qui suit :
b) s’il s’agit d’un groupe visé à l’alinéa a) de la définition de « date de mise en service », dix-huit mois après la date applicable visée aux sous-alinéas a)(i) et (ii).
c) le paragraphe 3(1) est remplacé par ce qui suit :
375t/GWh

3. (1) Il est interdit à la personne responsable d’un groupe nouveau ou d’un groupe en fin de vie utile d’émettre à une intensité moyenne de plus de 375 tonnes d’émissions de CO₂ provenant de la combustion, par le groupe, de combustibles fossiles pour chaque gigawattheure d’électricité produite par le groupe, au cours d’une année civile donnée.

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Les nouvelles règles fixent la limite d’émission des nouvelles usines de charbon à 420 tonnes de CO2 par gigawatt-heure d’électricité produite, ce qui représente une nette augmentation par rapport à la cible déjà excessive de 375 tonnes proposée dans la version préliminaire du règlement. De plus, les centrales existantes disposeront de 50 ans pour se plier aux nouvelles exigences, alors que le plan de départ prévoyait une période de 45 ans.

« Après l’été le plus chaud jamais enregistré dans l’histoire du Canada et une fonte record des glaces marines de l’Arctique, les conservateurs de Harper réagissent en misant sur le développement accru des ressources, l’affaiblissement de nos lois entourant l’évaluation environnementale et une réglementation dangereusement inadéquate pour encadrer une des plus importantes sources d’émissions de CO2 au Canada », a dit May.

« Ces règles sont inacceptables et créent un précédent profondément troublant pour d’autres secteurs de l’énergie, y compris celui des hydrocarbures; elles démontrent clairement que les conservateurs de Harper misent sur des gains économiques à court terme au détriment de la durabilité et de la sécurité à long terme », a conclu May.

Le Parti vert du Canada souhaite interdire les nouvelles usines de charbon et appliquer des politiques conçues pour remplacer graduellement toute l’énergie produite à partir de combustibles fossiles par des sources d’énergie renouvelables. Le gouvernement fédéral doit créer un marché du carbone afin d’uniformiser les règles du jeu pour toutes les méthodes de production d’énergie. Une telle stratégie permettrait de réduire les émissions plus rapidement et de manière beaucoup plus rentable que l’approche coercitive désuète favorisée par les conservateurs de Harper.

« Nous sommes déjà devenus un paria sur la scène internationale en raison de notre incapacité à mettre en œuvre une réglementation efficace pour réduire nos émissions de CO2 », a rappelé May. « Le moment est venu de nous fixer des cibles concrètes, avec des objectifs mesurables, pour réduire nos émissions et assurer notre sécurité énergétique à long terme. »

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Hier soir, le président des États-Unis Barack Obama a refusé d’accorder à Keystone le permis de construction requis pour le pipeline de plus de 2700 kilomètres, qui fait l’objet d’une vive opposition en raison des risques de contamination posés le long du trajet envisagé. « Nous avons maintenant une belle occasion de redéfinir notre politique énergétique ad hoc. L’absence de politique explicite donne l’impression que notre politique implicite est l’expansion aussi rapide que possible de la production des sables bitumineux et l’exportation de notre pétrole brut pour laisser à d’autres le soin de lui apporter une valeur ajoutée », a dit May.

« Tandis que le gouvernement Harper tente de convaincre les gens que le dossier des pipelines équivaut à choisir entre environnement et économie, la réalité est que ces pipelines sont indéfendables sur le plan économique. En effet, le potentiel de création d’emploi est bien plus important si nous raffinons le pétrole brut au Canada. Il est primordial de geler toute expansion des sables bitumineux pour examiner les possibilités de transformation à valeur ajoutée. La raison pour laquelle les sociétés de pétrole ne bâtissent pas de raffineries près des sables bitumineux en ce moment est simple selon l’ancien premier ministre de l’Alberta Peter Lougheed : les « bouchons. » À cause de l’effet hyperinflationniste de la croissance effrénée de la région de l’Athabasca, la main-d’œuvre et les capitaux sont rares et coûtent très cher pour quiconque souhaiterait construire d’autres installations », a expliqué May. « Il faut absolument nous détourner peu à peu des combustibles fossiles. Ralentir la production des sables bitumineux, éliminer la production d’électricité au charbon et diversifier nos ressources énergétiques en misant davantage sur les sources d’énergie solaire, éolienne, marémotrice et géothermique, sur les petits projets hydroélectriques ainsi que sur de nouveaux investissements dans les améliorations énergétiques intensives permettraient de créer beaucoup plus d’emplois partout au Canada que les projets de pipelines, en plus de renforcer notre sécurité énergétique et de réduire nos émissions de gaz à effet de serre. »

Le Parti vert prône une plus grande responsabilité environnementale pour les promoteurs de projets dans les sables bitumineux et l’instauration d’un moratoire sur tout nouveau projet de mise en valeur des sables bitumineux (c’est-à-dire l’augmentation de la production annuelle). Seul le ralentissement de notre économie surchauffée incitera les promoteurs à construire des raffineries en Alberta. Le principal syndicat de l’énergie à l’œuvre dans la région de l’Athabasca, la Communications, Energy and Paperworkers (CEP) Union, estime que le pipeline Keystone représente l’exportation de plus de 40 000 emplois canadiens. « Les emplois canadiens liés à la valorisation et au raffinage [du pétrole brut] seront littéralement jetés dans le pipeline et donnés aux États-Unis avec l’exportation de 900 000 barils de pétrole brut », a prévenu Dave Coles, président de CEP. « Pendant ce temps, les raffineries canadiennes ferment leurs portes. »

Le pipeline proposé par Keystone devait rejoindre les raffineries situées sur la côte du golfe du Mexique, aux États-Unis. « Nous avons aujourd’hui une belle occasion de concentrer nos efforts sur le renforcement des bases de notre économie énergétique. N’oublions pas que 55 pour cent du pétrole consommé au Canada provient du Venezuela, du Nigeria et d’autres nations membres de l’OPEP. Certaines régions de l’est de l’Ontario n’ont même pas accès au pétrole que notre premier ministre est si enclin à exporter au sud de la frontière pour créer des emplois au Texas. Mais qu’est-ce qui cloche avec tout cela? » a demandé Elizabeth May.

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« Dans la foulée du retrait du Canada du Protocole de Kyoto, les conservateurs de Harper font à présent marche arrière sur la seule mesure qu’ils semblaient disposés à prendre pour lutter contre les changements climatiques au Canada », a déploré la chef des verts et députée de Saanich—Gulf Islands, Elizabeth May. « Ce nouveau revers prouve une fois de plus que le gouvernement Harper n’a nullement l’intention de prendre des mesures concrètes pour gérer les émissions, qui ne cessent d’augmenter. »

Le gouvernement planche depuis un bon moment sur une nouvelle réglementation pour imposer des restrictions en lien avec la capture du carbone aux nouvelles centrales thermiques alimentées au charbon et éliminer progressivement les émissions de charbon. Certains climatologues réclament l’élimination de la production d’électricité au charbon dans les pays en développement au cours de la présente décennie. À présent, il semblerait qu’une version édulcorée de cette nouvelle réglementation soit sur le point d’être annoncée, et le ministre de l’Environnement Peter Kent promet d’ores et déjà la mise en place de mécanismes de flexibilité pour alléger le fardeau lié à l’élimination de la production d’électricité au charbon.

« Au mieux, une réglementation moins exigeante signifie que les provinces pourront se soustraire plus facilement à leurs obligations de réduire leurs émissions totales, puisqu’elles pourront tenir compte des réductions d’émission qu’elles auraient enregistrées de toute façon avec l’obligation d’éliminer graduellement les émissions de charbon. Au pire, cette flexibilité pourrait se solder par une augmentation des émissions si les provinces sont autorisées à fixer des cibles d’intensité ou à recourir à un système de compensations », a prévenu May.

« Les cibles d’intensité, qui établissent uniquement la proportion d’énergie pouvant être produite à partir du charbon sale, permettent aux centrales de maintenir leurs opérations, ce qui réduit l’efficacité de la réglementation nationale. Force est de constater que les soi-disant équivalences qui seraient offertes par les provinces risquent d’être moins ambitieuses que la réglementation fédérale », a ajouté Erich Jacoby‑Hawkins, porte-parole des verts en matière d’Écologisation de la fiscalité.

« Le Canada a besoin du leadership du fédéral et de la collaboration des provinces pour s’assurer d’enregistrer des réductions d’émissions réelles et vérifiables. Une réglementation bancale, qui ne permettrait pas de réduire les émissions, est encore pire que ne rien faire du tout », a dit May. « Nous avons beaucoup de chance de pouvoir compter sur les efforts de certaines provinces et municipalités pour freiner les changements climatiques, et ce, même si le gouvernement Harper ne cesse de leur mettre des bâtons dans les roues. »

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