Elizabeth May : occupe dans nos coeurs et dans la culture canadienne, car elle a servi de lieu de tournage à la série The Beachcombers.
Je sais que le député sait de quoi il parle lorsqu’il s’agit de l’industrie culturelle. C’est pourquoi je vais lui lire une longue liste d’organismes qui oeuvrent dans ce domaine: l’Association canadienne des artistes de la scène, l’Association des auteurs-compositeurs canadiens, la Guilde des compositeurs canadiens de musique à l’image, l’Association des dramaturges professionnels du Canada. Plus de 80 de ces organismes reconnaissent que cette industrie contribue 46 milliards de dollars à l’économie canadienne et emploie plus de 600 000 personnes. Les représentants de cette industrie sont d’avis que le projet de loi actuel est mal équilibré en ce qui a trait aux verrous numériques.
Selon moi, aucun député ne laisse entendre que nous ne souhaitons pas protéger les droits d’auteur, ainsi que le talent et l’énergie créatrice de notre communauté culturelle, mais la mesure législative va trop loin au chapitre des verrous numériques en rendant illégale toute tentative visant à les contourner.
Mon collègue de West Vancouver—Sunshine Coast—Sea to Sky Country est-il d’avis que nous pourrions apporter quelques amendements au projet de loi?
John Weston : Madame la Présidente, ma voisine de Saanich—Gulf Islands m’aide à rendre hommage aux créateurs formidables qui habitent dans la circonscription que je représente. Ce sont des gens comme Joni Mitchell, Randy Bachman, Sarah McLachlan, qui figurent parmi les grands musiciens canadiens et que j’ai l’honneur de connaître.
Je crois qu’après le très grand nombre de consultations, après que le comité eut entendu 70 témoins et reçu 150 mémoires, nous avons établi un certain équilibre qui n’a pas été mentionné dans la question qui vient d’être posée. En fait, le projet de loi prévoit de nombreuses exceptions, notamment pour les établissements d’enseignement, les bibliothèques, les archives et les musées.
Nous avons fait un effort concerté pour que les artistes et les entrepreneurs du monde de la création soient protégés, de telle sorte que nos remarquables Canadiens puissent être reconnus pour leur art et puissent en vivre, et que d’autres puissent l’apprécier. De plus, sont également protégés les gens qui enregistrent des émissions de télévision. Ils n’auront pas à craindre des répercussions injustes, indues et disproportionnées.