Elizabeth May : Monsieur le Président, la situation est inhabituelle dans la mesure où nous votons depuis de nombreuses heures, mais cela fait un certain temps que je souhaite invoquer le Règlement. J’estime que les députés enfreignent clairement et fréquemment le Règlement. C’est, selon moi, un manque de respect envers la Chambre et le Parlement. Cela va certainement à l’encontre du principe de l’examen objectif des mesures législatives.
J’estime qu’on contrevient au paragraphe 16(1) du Règlement, qui dit ceci:
Lorsque le Président met une proposition aux voix, il est interdit à tout député d’entrer dans la Chambre, d’en sortir ou d’aller d’un côté à l’autre de la salle, ou encore de faire du bruit ou de troubler l’ordre.
Ce principe est précisé à la page 639 de l’O’Brien-Bosc, sous la rubrique « Le décorum pendant les votes ». Il est écrit qu’aucun député n’est autorisé à faire du bruit ou à troubler l’ordre.
Je comprends que les conservateurs ont pris l’habitude de hurler de joie après chaque vote, mais ce comportement constitue une entorse au Règlement, et c’est…
Des voix : Oh, oh!
Le président suppléant : À l’ordre. La députée de Saanich—Gulf Islands a cité une disposition du Règlement qui dit que les députés doivent demeurer assis durant un vote. Cela dit, je comprends que tous les députés n’assistent pas à tous les votes. J’invite donc les députés qui quittent l’enceint à le faire le plus rapidement et le plus discrètement possible.
En ce qui concerne le bruit de fond à la Chambre, il est vrai que les députés participent souvent à de chaudes discussions durant les travaux de la Chambre. Il va sans dire que la présidence serait reconnaissante à tous les députés de bien vouloir coopérer et respecter leurs collègues. Les députés doivent procéder en toute célérité afin que la Chambre ne perde pas son temps à traiter de tels recours au Règlement. J’invite donc les députés à adopter cette pratique.
Le député de Kingston et les Îles souhaite-t-il intervenir au sujet du même recours au Règlement?
Ted Hsu : Oui, monsieur le Président. Je pense que se lever pour applaudir les propos d’un collègue est une chose. Toutefois, cela en est une autre que d’applaudir systématiquement au début de chaque vote; c’est en quelque sorte un manque de respect à l’égard du processus. Je pense qu’il y a une différence et que le Règlement…
Le président suppléant : À l’ordre. Je pense qu’il est pratique courante que le Président gère le niveau de bruit à la Chambre. Il y a certainement des moments où la Chambre est très animée. J’invite tous les députés à ne rien faire qui puisse ralentir les délibérations afin que nous puissions procéder rapidement et traiter des questions dont la Chambre est saisie.